| L'ATELIER DU P'TIT MORGAT |
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| INFORMATIONS LEGALES |
EDITEUR DU
SITE
L'Atelier du P’tit Morgat
L'Atelier du P’tit Morgat
ZI
de Kerandré
14 rue Gustave Eiffel
14 rue Gustave Eiffel
56 700 Hennebont
CREATION et
HEBERGEMENT
Création
: Stéphanie Caclin
Photographies : Bernard Caclin
Photographies : Bernard Caclin
Hébergement
: clara.net
Responsable
du site :
Renaud Delaporte
Webmaster :
Stéphanie Caclin
CONFIDENTIALITE
-
DONNEES PERSONNELLES
Toutes les
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PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les
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par le droit d'auteur, des marques ou
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En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de L’Atelier du P’tit Morgat.
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DUREE
Les
présentes conditions
s'appliquent pendant toute la durée de mise en
ligne des services offerts par L’Atelier du P’tit
Morgat sur le site
www.atelierduptitmorgat.com.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les
présentes conditions sont
soumises à la loi française.
L'attribution
de compétence en cas de litige, et à
défaut
d'accord amiable entre les parties,
est donnée aux tribunaux français
compétents.